Michel Charpentier
Attention:
les nominations suivantes semblent impliquer des
homonymes
. Méfiance.
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Michel CHARPENTIER
président de l'association « Les Naturalistes de Mayotte »
Objet:
membres du conseil consultatif des Terres australes et antarctiques françaises
comité consultatif de la réserve naturelle nationale de l'archipel des Glorieuses
membres suppléants
sur désignation du ministre chargé de l'outre-mer
membre du conseil de gestion du parc naturel marin de Mayotte
Groupe:
Conseil consultatif des Terres australes et antarctiques françaises
duree
=
"
quatre ans
"
suppleant
JORFTEXT000051879435
(source JORF)
nomination
11 Juillet 2025
11/07/2025
De:
Michel CHARPENTIER
président des Naturalistes Environnement et Patrimoine de Mayotte, correspondant des réseaux biodiversité et océans, mers et littoraux, suppléant
Objet:
membres du Comité national de la biodiversité
6° Au sein du collège composé de représentants des associations, organismes ou fondations œuvrant pour la préservation de la biodiversité
a)
représentants des associations, organismes ou fondations exerçant des activités de protection de l'environnement
i. Au titre de France Nature Environnement
Groupe:
Comité national de la biodiversité
duree
=
"
cinq ans
"
JORFTEXT000046437956
(source JORF)
nomination
18 Octobre 2022
18/10/2022
De:
Michel CHARPENTIER
représentant de Naturalistes de Mayotte, suppléant
Objet:
membres du Comité national de la biodiversité
6° Au sein du collège composé de représentants des associations, organismes ou fondations œuvrant pour la préservation de la biodiversité
a)
représentants des associations, organismes ou fondations exerçant des activités de protection de l'environnement
i. Au titre de France Nature Environnement
Groupe:
Comité national de la biodiversité
duree
=
"
cinq ans
"
JORFTEXT000035666263
(source JORF)
nomination
29 Septembre 2017
29/09/2017
De:
Michel Charpentier
représentant des Naturalistes environnement et patrimoine de Mayotte, suppléant
Objet:
au Conseil national de la protection de la nature
2o
Sur proposition des associations de protection de l'environnement agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement ayant un caractère régional
Groupe:
Conseil national de la protection de la nature
date_debut
=
"
2014-06-06
"
DEVL1412175A
(source BODD)
nomination
10 Juillet 2014
10/07/2014
De:
Charpentier (Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie
date_debut
=
"
2007-10-05
"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000275625
(source JORF)
admission
15 Février 2007
15/02/2007
De:
Charpentier (Michel, Joseph)
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
directeur d'établissement hors classe, affecté à l'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricole d'Avize
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, détaché depuis le
1er janvier 1991
Groupe:
Direction d'établissement hors classe, affecté à l'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricole d'Avize
date_debut
=
"
2004-10-03
"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000256428
(source JORF)
réintégration
03 Septembre 2004
03/09/2004
De:
Charpentier (Michel)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire dans les conditions définies ci-après
date_debut
=
"
2001-05-01
"
JORFTEXT000000773499
(source JORF)
promotion
01 Septembre 2001
01/09/2001
De:
Charpentier (Michel)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs des travaux de la météorologie)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie est fixé
pour l'année 2001
Liste principale
JORFTEXT000000773498
(source JORF)
inscription
01 Septembre 2001
01/09/2001
De:
Charpentier (Michel, Georges)
proviseur de lycée ; 42 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service
=
"
42
"
nomme_par
=
"
Ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000388295
(source JORF)
nomination
12 Avril 1998
12/04/1998
De:
Charpentier (Michel, Etienne, Félix)
adjudant ; 29 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut
=
"
1992-12-31
"
medaille_militaire
annees_service
=
"
29
"
JORFTEXT000000361789
(source JORF)
décoration
24 Avril 1993
24/04/1993
De:
Charpentier (Michel)
(S.N.E.T.A.A.-F.E.N.)
Objet:
au titre de l'article 2 (1o, a) du décret no 90-468 du
7 juin 1990
relatif au Conseil supérieur de l'éducation
par suite de la démission de
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
JORFTEXT000000541346
(source JORF)
nomination
20 Mai 1992
20/05/1992
De:
Charpentier (Michel)
(S.N.E.T.A.A.)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
2e suppléant
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
JORFTEXT000000708995
(source JORF)
nomination
26 Juin 1990
26/06/1990